- partie contractante
- сторона в договоре, договаривающаяся сторона, контрагент
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Landes humides — Zone humide Une zone humide, dénomination dérivant du terme anglais wetland, est une région où le principal facteur d influence du biotope et de sa biocénose est l eau. On distingue généralement les zones humides côtières et marines différenciées … Wikipédia en Français
Milieu humide — Zone humide Une zone humide, dénomination dérivant du terme anglais wetland, est une région où le principal facteur d influence du biotope et de sa biocénose est l eau. On distingue généralement les zones humides côtières et marines différenciées … Wikipédia en Français
Milieux humides — Zone humide Une zone humide, dénomination dérivant du terme anglais wetland, est une région où le principal facteur d influence du biotope et de sa biocénose est l eau. On distingue généralement les zones humides côtières et marines différenciées … Wikipédia en Français
Zone humide — Une zone humide, dénomination dérivant du terme anglais wetland, est une région où le principal facteur d influence du biotope et de sa biocénose est l eau. On distingue généralement les zones humides côtières et marines différenciées par la… … Wikipédia en Français
Zones humides — Zone humide Une zone humide, dénomination dérivant du terme anglais wetland, est une région où le principal facteur d influence du biotope et de sa biocénose est l eau. On distingue généralement les zones humides côtières et marines différenciées … Wikipédia en Français
Convention de Varsovie — La Convention de Varsovie est une convention internationale qui régit tout transport international de personnes, bagages ou marchandises, effectué par aéronef contre rémunération. Elle a pris fin en mai 1999. Elle a été remplacée dès lors par la… … Wikipédia en Français
Visa d'entree et de sejour en France — Visa d entrée et de séjour en France Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français
Visa d'entrée en France — Visa d entrée et de séjour en France Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français
Visa d'entrée et de séjour — en France Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français
Visa d'entrée et de séjour en France — Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français
Visa d'entrée et de séjour en france — Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français